journal officiel 13 decembre 2009 algerie.pdf - PDFQueen - PDF Search engine. Free unlimited pdf search and download.

date de publication du présent arrêté au Journal officiel . ... Fait à Alger, le 12 Moharram 1431 correspondant au 29 décembre 2009. Noureddine MOUSSA. ...

http://www.joradp.dz/JO2000/2010/011/FP13.pdf

13 déc. 2009 ... 13 décembre 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 73. Arrêté interministériel du 9 Ramadhan 1430 ...

http://www.joradp.dz/JO2000/2009/073/FP18.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N$ 75. 13. 3 Moharram 1431. 20 décembre 2009. Volume journalier utilisé (m3/jour). Périodicité. Inférieur à 100 ...

http://faolex.fao.org/docs/pdf/alg92291.pdf

13. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N$ 72. 19 Dhou El Hidja 1430. 6 décembre 2009. En cas dΓinterruption du mandat de lΓun des membres, il ...

http://faolex.fao.org/docs/pdf/alg92287.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 30 ... tenues de procéder, avant le 31 décembre 2009, à la ... Vu le décret présidentiel nA 02-250 du 13 ...

http://www.mincommerce.gov.dz/fichiers09/dec09181fr.pdf

30 déc. 2009 ... 13 Moharram 1431. 30 décembre 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 77. Le président du comité adresse les convocations aux ...

http://www.mincommerce.gov.dz/fichiers09/dec09429fr.pdf

correspondant au 30 décembre 2007, modifié et complété, portant loi de finances pour 2008, ... 6 Janvier 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 ... l'article 5 du décret exécutif nc 01-293 du 13 Rajab 1422 ...

http://www.umc.edu.dz/VersionFrancais/Documents/Systeme LMD/MissionTutorat.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 77. 13 Moharram 1431. 30 décembre 2009. Vu le décret présidentiel nA 09-129 du 2 Joumada El ...

http://www.dgfp.gov.dz/texte/F2009077.pdf

13. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 05. 4 Safar 1431. 20 janvier 2010. Décret exécutif nA 10-28 du 27 ... El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant .... décret exécutif nA 91-502 du 21 décembre 1991, susvisé, ...

http://www.dgfp.gov.dz/texte/MFfr1005.pdf

31 décembre 2008. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 74 ... Les dispositions de l'article 13 du code des impôts directs et taxes assimilées ...... 1er janvier 2009. Cette exonération porte sur toute la durée de validité du ...

http://www.mf.gov.dz/documentation/LF2009.pdf

de la présente ordonnance et jusqu'au 31 décembre 2009, ..... 13. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 42. 24 Rajab 1429. 27 juillet 2008 ...

http://www.mf.gov.dz/documentation/LF2008C.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 34. 13 Joumada Ethania 1430. 7 juin 2009 .... au 7 décembre 1998, susvisé, le présent arrêté a pour objet ...

http://www.mtp.gov.dz/GUIDE JURIDIQUE/organisation-MTP/7-Arrete-interministeriel-du18Fevrier2009.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 26 ... correspondant au 28 décembre 2003 portant loi de ... El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant ... correspondant au 13 juillet 1998, susvisé, sont modifiées ...

http://www.mtp.gov.dz/GUIDE JURIDIQUE/textes-de-portee-generale/Article JO-26/p1.pdf

13. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 56. 11 Chaoual 1430. 30 septembre 2009. MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ...

http://www.umbb.dz/Bibumbb/textes reglementaire/Pages de F2009056.pdf

11 octobre 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 58 ... Art. 13. — Les structures de l'administration centrale ... 2 décembre 1997 et du décret exécutif nA 07-140 du 19 mai 2007, susvisés. ...

http://www.umbb.dz/bibumbb/textes reglementaire/Pages de F2009058.pdf

15 mars 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 16. Arrêté interministériel du 18 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 16 décembre 2008 fixant ...

http://www.concours-fonction-publique.gov.dz/AIM_Cadre/C26.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 16. 18 Rabie El Aouel 1430. 15 mars 2009. Vu l'arrêté interministériel du 13 Dhou El Hidja 1424 ...

http://www.concours-fonction-publique.gov.dz/AIM_Cadre/C50.pdf

Vu la loi nA 04-20 du 13 Dhou El Kaada 1425 correspondant au 25 décembre 2004 ... 28 octobre 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 62 ...

http://www.mem-algeria.org/legis/Energie_Nucleaire/Decret_09-350_CRND.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 54. 26 Ramadhan 1430. 16 septembre 2009 .... décret exécutif nA 90-397 du 1er décembre 1990, susvisé. ... correspondant au 17 février 2009, susvisé. Art. 13. — Les dispositions du décret ...

http://www.mem-algeria.org/Apropos_ministere/DEM/dec_09-304.pdf

31 décembre 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 78. S O M M A I R E. Loi nA 09-09 du 13 Moharram 1431 correspondant au 30 décembre 2009 ...

http://www.algerianembassy.it/site-home/investissement_file/fichiers_pdf/LF2010.pdf

JO N°57/2004. 13 loi n° 04-14 du 27 ramadhan 1425 correspondant au 10 novembre ... du 15 décembre 1970 portant code de la nationalité algérienne. JO N°15/2005 .... l'ordonnance n° 66-156 dii8 juin 1966 portant code pénal. JO N°15/2009 ...

http://www.algerianembassy.it/site-home/algerie/texte_inst_etat_file/reforme_justice.pdf

2009. Art. 3. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 13 Moharram 1430 ...

http://www.sante.dz/jms2010/oms/arrete29-nov.pdf

14 octobre 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 59. Décret exécutif nA 09-321 du 19 Chaoual 1430 ... Vu la loi nA 83-13 du 2 juillet 1983, modifiée et ... au 12 décembre 2001 relative à la gestion, au contrôle et à ...

http://www.sante.dz/jms2010/oms/dec09-321.PDF

nA 98-227 du 13 juillet 1998, modifié et complété, susvisé, ..... Fait à Alger, le 12 Moharram 1431 correspondant au. 29 décembre 2009. Mohammed LAKSACI. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 14. 19. 11 Rabie El Aouel 1431 ...

http://www.ambassade-algerie.ch/actualites/2010/economie/F2010014.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 13. 7 Rabie El Aouel 1431. 21 février 2010 ... au 30 décembre 2009 portant loi de finances pour 2010 ; ...

http://www.ambassade-algerie.ch/actualites/2010/economie/F2010013.pdf

correspondant au 30 décembre 2007, modifié et complété, ... Fait à Alger, le 6 Moharram 1430 correspondant au. 3 janvier 2009. .... Art. 13. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et ...

http://web.lagh-univ.dz/web/Decret Tutorat.pdf

au 30 décembre 2008 portant loi de finances pour 2009 ; ...... 13. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N$ 44. 4 Chaâbane 1430. 26 juillet 2009 ...

http://www.consulat-algerie-montpellier.org/pdf/loicom.pdf

Page 13 sur 14. 49. JO n°76 du. 29 décembre. 2009 p.11 à p.14 à p.27. BANQUE. D'ALGERIE. Règlement n° 09-05 du18 octobre 2009 relatif à ...

http://www.cna.dz/dmdocuments/textesjur/etat des parutions/hors secteur/Etat des Textes Hors Assurances 2009.pdf

JO N°11 du 02 mars 2008 P.07 à la p.13. Ordonnance n°08-01 du 28 février 2008 complétant ..... JO N°72 du 24. Décembre 2008,. Page 27 et 28. BANQUE D'ALGERIE ... Loi n°08-21 du 30 décembre 2008 portant loi de finances pour 2009.

http://www.cna.dz/dmdocuments/textesjur/etat des parutions/hors secteur/Etat des Textes Hors Assurances 2008.pdf

décret du 10-12-2009 - J.O. du 13-12-2009 (NOR : MENI0928515D) ...... cadres locaux d'Algérie. La circulaire n° 64-486 du 10 décembre 1964 relative aux ...

http://denis.weiss.free.fr/boen/2009/48.pdf

directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale. L'arrêté du 15 juillet 2009 (J.O. du 7 août 2009) modifiant l'arrêté du 13 juin 1983 ...

http://denis.weiss.free.fr/boen/2009/45.pdf

27 décembre 2006. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 85 ..... Art. 13. — Les dispositions de l'article 169 du code des impôts directs et taxes assimilées ...... aux investissements agréés au plus tard le 31 décembre 2009. ...

http://www.amb-algerie.fr/docs/loi finances 2007.pdf

13. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 38. 5 Rajab 1430. 28 juin 2009. Un plan de carrière défini par un arrêté ministériel fixe ...

http://amb-algerie.fr/Consulaire/decret n°09-221.pdf

30 avr. 2009 ... 30 avril 2009. 3 507050 P - C.P. n° 817 A.D. du 7-1-1975. B.O.I. ... BOI 5 F 6-08 du 20 février 2008, et au 31 décembre 2008, qui figurent dans le ... 13,0667. Albanie. Lek. 123819. Algérie. Dinar algérien. 98,9069 ...

http://www.lexisnexis.fr/pdf/DO/BOI_5f1209.pdf

au 12 décembre 2001 relative à la gestion, au contrôle et à ... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 06. 28 Moharram 1430. 25 janvier 2009 ... Art. 13. — En cas de retrait de l'agrément, le collecteur ...

http://www.ensh.dz/4_0919_200109.pdf

13. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N$ 74. 3 Moharram 1430. 31 décembre 2008. Lorsque la situation patrimoniale et les éléments du train de vie ...

http://www.droit-afrique.com/images/textes/Algerie/Algerie - LF 2009.pdf

jeudi 24 décembre 2009. ●Contributer to « Partnership » with Europe ... Ministry of Higher Education as a Partner or Endorsing. 13. 24/12/2009 ... Higher Education Accreditation Commission -Ministry of Education-, JO .... 24/12/2009 o University of Helwan o University of Mostaganem, , Algeria ...

http://www.tanta.edu.eg/UNITES/tempus/TEMPUS.pdf

28 janvier 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 07. S O M M A I R E. DECRETS ..... 13 - Le commissaire général à la planification et à la prospective. .... au 12 décembre 2001 relative à l'aménagement et au ...

http://www.creg.gov.dz/fr/pdf/09-25.pdf

Le décret ci-dessus référencé publié au Journal officiel n°51, ... commerce, étaient tenues de procéder avant le 31 décembre 2009 à la modification de leur ... 2009 KPMG Algérie S.P.A., membre du réseau KPMG de cabinets indépendants adhérents de .... au 14 août 2004 et de l'article 13, modifié, de l'ordonnance n° ...

http://www.algeria.kpmg.com/fr/Documents/Actualités n° 7 .pdf

la loi de finances complémentaire publiée au Journal Officiel n° 44 du 26 juillet 20091 ..... 11 Note de la Banque d'Algérie, n° 180/DGC/2009 du 13 octobre 2009. .... du décret exécutif (soit le 4 juillet 2007) et le 31 décembre 2007. ...

http://www.algeria.kpmg.com/fr/Documents/Loi de finances complémentaire pour 2009, mise à jour du Guide investir en Algérie.pdf

Journal officiel. (R = Rectificatif). Références des publications administratives ... 14 A-13-95. IR - IF. Algérie. C 17 octobre 1999. 26 décembre 2002. BOI. 14 A-1-03 ..... pour les autres impôts : à compter du 1er janvier 2009. ...

http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2009/14aipub/textes/14a109/14a109.pdf

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS. N° 13 DU 29 JANVIER 2010 ..... aides octroyées entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2010. ... (liste à jour au 1er janvier 2009). Afrique du Sud. Albanie. Algérie. Allemagne. Argentine. Arménie ...

http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2010/4fepub/textes/4h410/4h410.pdf

arrêté du 22-1-2009 - J.O. du 13-2-2009 (NOR : MENI0901672A) ..... Pour les centres d'Amérique du Nord, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie, les épreuves ...

http://cpe.ac-dijon.fr/IMG/pdf/MEN-bo10_45283_developpement_durable.pdf

au 24 décembre 2002 portant loi de finances pour 2003, notamment son article 80 ; .... Art. 13. — La gestion pour le compte de l'Etat du ... 6 mai 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N8 27 ...

http://www.andi.dz/news/decret 09-153 du 02052009 fr.pdf

Au "il décembre de chaque année les investisseur .... 14 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 25 » 2SSTÏ5 OUla "^ ... 13. — Ijì demande de modification est accompagnée des pieces communes siiiv antes ...

http://www.andi.dz/news/etat avancement fr.pdf

vu le règlement (CE) no 2580/2001 du Conseil du 27 décembre ... L 23/26. Journal officiel de l'Union européenne. 27.1.2009 ... 13. DJABALI, Abderrahmane (alias Touil), né le 1.6.1970 en Algérie – membre al-Takfir et al-Hijra ...

http://febelfin.be/export/sites/default/febelfin/pdf/Embargos/Embargos004/Decis260109.pdf

6 janvier 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N$ 01. Vu llordonnance n$ 08 02 du 21 Rajab 1429 ... correspondant au 30 décembre 2007, modifié et complété, .... lΓarticle 5 du décret exécutif n$ 01 293 du 13 Rajab 1422 ...

http://www.centre-univ-mila.dz/SiteAr/pages/Cellule_LMD/Texte_LMD/Tutorat_Fr.pdf

26 juillet 2009. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 44. ORDONNANCES. Ordonnance nA 09-01 du 29 Rajab ... au 30 décembre 2008 portant loi de finances pour 2009 ; .... Art. 13. — Les dispositions de l'article 147 sexiès du ...

http://www.bureauveritas.com/wps/wcm/connect/565621004f2dc99b8c4fac4cc8d19574/Ordonnance+09-01+JO+44+Juil09+-+Algérie.pdf?MOD=AJPERES&CACHEID=565621004f2dc99b8c4fac4cc8d19574

Membre de la commission des affaires économiques [J.O. 4 décembre 2009] ... la République algérienne démocratique et populaire (n°1039) [8 octobre 2008] ...

http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/1141.pdf

Secrétaire du groupe d'amitié France-République algérienne démocratique et populaire ... Wattrelos (J.O. Questions p. 908). Appelée le 4 février 2009 (p. 1088) ... (Loi 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010). 1ère lecture ...

http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/339.pdf