journal officiel 2010 algerie n 17 du 14 mars.dz.pdf.pdf - PDFQueen - PDF Search engine. Free unlimited pdf search and download.

17 mars 2010 ... 17 mars 2010. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 18 ... l'article 14 du décret exécutif nA 08-411 du 26 Dhou ... formation spécialisée n'ayant pas rejoint l'établissement de ...

http://www.joradp.dz/JO2000/2010/018/FP16.pdf

17 mars 2010 ... 17 mars 2010. Art. 8. — La formation spécialisée est assurée par les établissements publics de formation ... Art. 14. — L'évaluation des connaissances s'effectue ... spécialisée n'ayant pas rejoint son poste d'affectation dans ... officiel de la République algérienne démocratique et populaire. ...

http://www.joradp.dz/JO2000/2010/018/FP17.pdf

ordinaire de la ligue de foot ball aura lieu le Mardi 09 mars 2010 à 13h30 à l'AUDEJ. EX. CIAJ De Bouira . ... LWFBouira.org.dz et secrétariat générale de la ligue. ... Alger. = - Mr.BENMEDJBAR. - Bouira. = - Mr. BOUSTA + REZIG .... N. P. BP. BC. DIFF. OBS. 01. USAL. 33. 14. 10. 03. 01. 32. 15. +17 ...

http://www.lwfbouira.org.dz/Bulletin/Dernier/Dernier.pdf

Du 14 au 17 février 2010 : stage à Alger. • Du 10 au 14 mars 2010 : stage dans un lieu à déterminer ..... www.faf.dz ...La FAF dote les compétitions de règlements spécifiques .... Bulletin Officiel. 29 du football algérien est présent» ...

http://www.faf.dz/media/f7664060cc52bc6f3d620bcedc94a4b6.pdf

Bulletin Officiel. 9. F au Forum de l'ENTV ce sera trois groupes de 14 clubs. .... N° 003. Juin 2009. Bulletin Officiel. 13 tion a débuté en Algérie d'entraînement. ..... cera le 17 décembre et prendra fin le 13 mai 2010. Une trêve .... 1/8èmes de finale 11 mars 2010. 16. 08. 1/4 de finale. 25 mars 2010 ...

http://www.faf.dz/media/e56954b4f6347e897f954495eab16a88.pdf

DZ. Abonnement et publicité: IMPRIMERIE OFFICIELLE ... 25 février 2010. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 14. DECRETS ..... celles du décret nA 85-58 du 23 mars 1985, modifié et ..... Vu le décret présidentiel nA 07-307 du 17 Ramadhan ...... à des fins de transaction n'est pas permis sauf dans des ...

http://www.ambassade-algerie.ch/actualites/2010/economie/F2010014.pdf

31 janvier 2010. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 08 ... Décret présidentiel du 17 Moharram 1431 correspondant au 3 janvier 2010 mettant fin aux fonctions d'un ..... n'est exploité qu'entre des points situés dans l'autre Etat ..... dispositions de l'article 7 ou de l'article 14, suivant les cas, ...

http://www.ambassade-algerie.ch/actualites/2010/economie/F2010008.PDF

JOURNAL OFFICIEL. NATURE DU TEXTE. INTITULE DU TEXTE. SECTEUR INITIATEUR. N° 14 du 04 mars 2009. Décision. Décision n° 09-01 du 22 janvier 2009 portant ...

http://www.mincommerce.gov.dz/fichiers10/bul2009.pdf

Décret exécutif nA 10-14 du 26 Moharram 1431 correspondant au 12 janvier 2010 modifiant et complétant le ...... Vu le décret exécutif nA 90-99 du 27 mars 1990 relatif ..... et n'ayant pas rejoint l'établissement de formation, au plus ..... 17. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 03. 27 Moharram 1431 ...

http://www.univ-tlemcen.dz/F2010003.pdf

Décret exécutif n° 10-87 du 24 Rabie El Aouel 1431 correspondant au 10 mars 2010 fixant les niveaux et les ... (N° JORA : 17 du 14-03-2010). Le Premier ministre, ... Le présent décret sera publié au Journal officiel de la. République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 24 Rabie El Aouel 1431 ...

http://www.cnl.gov.dz/IMG/pdf/Decret_executif_n17.pdf

Art. 14. — Il est créé au sein du code des impôts directs et taxes assimilées, une section ..... l'ordonnance nA 68-68 du 21 mars 1968, sont modifiées et rédigées comme suit : .... accordés, les produits obtenus n'ont pas fait l'objet d'une ..... 17. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 42. 24 Rajab 1429 ...

http://www.mf.gov.dz/documentation/LF2008C.pdf

République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique ... 17. Décret n° 2008-845 du 25 août 2008 relatif aux régularisations ...... Vu le décret no 53-192 du 14 mars 1953 modifié relatif à la ratification et à .... Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Journal officiel de la ...

http://www.speos.fr/journal-officiel.pdf

Loi n° 09-09 du 30 décembre 2009 portant loi de finances pour 2010 .... Revue KPMG Algérie n° 1 publiée sur notre site web). .... Arrêté du 14 mars 2009 définissant les informations à fournir à l'appui du dossier de .... délai n'excédant pas 6 mois à compter de la publication du décret au journal officiel. ...

http://www.algeria.kpmg.com/fr/Documents/Revue KPMG n°4.pdf

ressort, en tout cas de l'article 17 de l'ordonnance n° 01-04 du 20 août 2001, ...... des sociétés d'assurance et de réassurance (journal officiel n° 47 du 07 ..... mars 1883, révisée à laquelle l'Algérie a adhéré en 1966. ..... dont les adresses et autres coordonnées sont disponibles sur le site : www. onda. dz ...

http://www.algeria.kpmg.com/fr/Documents/InvestirFr.pdf

7 déc. 2009 ... N° 04/Janvier 2010. Alger. 5 actifs .... Vu le décret n°08-100 du 25 mars 2008 fixant les attributions du Ministre de l'Industrie et de la Promotion de ... Article 03 : Le présent arrêté sera publié au Bulletin Officiel du Ministère de ... Tél.: 041 34 17 14. Fax : 041 34 16 53 dra-oran@aniref.dz ...

http://www.aniref.dz/documents/anirefv004.pdf

JO N°14 du 4 mars 2009.p. 18 à p.32. BANQUE. D'ALGERIE. Décision n°09-01 du 22 janvier 2009 portant ... publié, au journal officiel de la RAD, la liste ...

http://www.cna.dz/dmdocuments/textesjur/etat des parutions/hors secteur/Etat des Textes Hors Assurances 2009.pdf

23 nov. 2009 ... Vu le décret présidentiel n°09–129 du 2 Joumada El Oula 1430 ... fixées du jeudi 17 décembre 2009 au soir au dimanche 03 janvier 2010 au matin. ... fixées du jeudi 18 mars 2010 au soir au dimanche 04 avril 2010 au matin. ... Art 05 : Le présent arrêté sera publié au bulletin officiel de ...

http://www.mesrs.dz/document_pub/DFSG/Vancances univ 2009-2010_fr.pdf

présent arrêté qui sera publié au bulletin officiel de l'enseignement supérieur. ... réunion de la Commission Nationale d'Habilitation du 31 mars - 1er avril ..... Page 14 ..... Vu l'ordonnance n°69-54 du 17 juin 1969, modifiée, portant création de ..... Algérie. A. Sciences Humaines et Sociales. Sciences sociales ...

http://www.mesrs.dz/document_pub/DFSG/Arretes_Masters_2009-2010_fr.pdf

http://www.algerian-embassy.be/eu/aa/Accord-dz-ue%20fr.pdf (accessed 4 December 2007) ...... forced prostitution is spreading to the north of Algeria (El Jazā'ir). ...... Announcements (Bulletin Officiel des Annonces Légales) and at the ...... 202 2007 Report on Human Rights Practices - Algeria, 11 Mars 2008 ...

http://www.cri-project.eu/cs/cs-algeria-en.pdf

http://www.algerian-embassy.be/eu/aa/Accord-dz-ue%20fr.pdf (consulté le 10/11/2008) ... Le journal officiel de la République Algérienne n° 79 du 1er Décembre 2002 ...... 14,1% et l'Algérie est classée au 53ème rang (classement du plus haut au ...... 174 2007 Report on Human Rights Practices: Algeria, 11 mars 2008 ...

http://www.cri-project.eu/cs/cs-algeria-fr.pdf

17 —. Texte n° 07-001/O.14. - Au titre du mois de mars 2007, ...... DZ. Algérie. DE. Allemagne. Y compris l'île de Helgoland; non compris le territoire de Büsingen ..... 8 cours des Alliés - BP 2010. 35040 RENNES cedex. 02 99 65 01 99 ...

http://www.douane.gouv.fr/data/file/4388.pdf

ou prévu de propriété contre compensation) : le code 14 ne concerne plus les « achats par des ...... Y Au titre du mois de mars 2007, la société BILLOIS assujettie en France ... La NC relative à lГannée 2010 a été publiée au. Journal officiel de ...... 2010. AF Afghanistan. ZA Afrique du Sud. AL Albanie. DZ Algérie ...

http://www.douane.gouv.fr/data/file/6231.pdf

Au titre du mois de mars 2006, la société BILLOIS assujettie en France (niveau d' ..... bulletin officiel des impôts n° 160 du 20 août 1993) a prévu une ..... Le décret n° 95-172 du 17 février 1995 définit les biens d'occasion, ...... DZ. Algérie. DE. Allemagne. Y compris l'île de Helgoland; non compris le ...

http://www.lexisnexis.fr/pdf/DO/DEB.pdf

15 janv. 2010 ... des étrangers en Algérie (Journal officiel n° 36 du 2 juillet 2008) ... 1966 portant Code pénal (Journal officiel n° 15 du 8 mars 2009). .... en ligne sur le site Internet du Ministère de la justice (www.mjustice.dz). ..... 17. Donner des informations détaillées sur les mesures concrètes visant à ce ...

http://www.arabhumanrights.org/publications/countries/algeria/cmw/cmw-c-dza-q1-add1-10f.pdf

prévention des risques naturels majeurs de créer dz nouvelles unités ...... Or, le gaz algérien au 1 ” janvier 1982 coûtait à la France à la ...... 20 juin 1979, sous le n° 17-528, Journal officiel (Journal des 'débats n°54 — ...... période précédant le scrutin cantonal des 14 et 21 mars 1982, les ...

http://archives.assemblee-nationale.fr/7/qst/7-qst-1982-05-17.pdf

le 17 juin 2010 à Paris : Evolutions récentes en assainissement non collectif ..... dans le Sud Algérien”, Abderrazak. Khadraoui, Directeur Général de ... www.abhs.dz. GLOBAL NATURE FUND : .... 2006 à 2009, 14 Institutions de 10 Pays Méditerranéens ..... bre 2009 au Journal Officiel, abrogeant l'essentiel des ...

http://www.oieau.org/IMG/pdf/No_594.pdf

La loi organique : 9117 du 14 octobre 1991 modifiant et complétant, la loi : 8913 ..... Art. 4 : Tout Algérien a droit à l'éducation et à la formation. ...... l'emploi des enfants en mars 2003 au niveau du Ministère du Travail et de la .... compter de la publication au Journal officiel de la République Algérienne ...

http://www.ministere-famille.gov.dz/pdf/livre.pdf

9 févr. 2010 ... Journal Officiel du Grand-Duché de. Luxembourg. MEMORIAL. Amtsblatt ...... ALGER SICAV, 49, avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg ...

http://www.legilux.public.lu/adm/b/archives/2010/0014/b014.pdf

24 janv. 2010 ... football algérien en général et à l'équipe nationale ... «Il (son journal, ndlr) combattra toujours pour le progrès ..... C'est désormais officiel : le parti de ...... cour d'Alger du 2 mars. 2009. Les acquéreurs qui ont investi ...... Dimanche 24 janvier 2010 - PAGE 17 magfemme03@yahoo.fr ...

http://www.lesoirdalgerie.com/pdf/2010/01/24012010.pdf

13 janv. 2010 ... de la Direction générale de la fonction publique et de 13 h à 14 h ...... au Journal officiel n° 75 du 20 décembre 2009 (<www.joradp.dz >). .... liste de ceux qui l'étaient déjà depuis le mois de mars de l'an dernier. ...... B. Bellil. Le Soir d'Algérie. Mercredi 13 janvier 2010 - PAGE 17. PEUGEOT ...

http://www.lesoirdalgerie.com/pdf/2010/01/13012010.pdf

par les articles 14 bis et 14 bis1 rédigés comme suit : "Art. 14 bis. ...... 17. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 10. 20 Safar 1429. 27 février 2008 ...... algérien, permettra une meilleure approche du passé, de ...... du 1er mars 2007, aux fonctions de directeur de l'institut ...

http://www.umc.edu.dz/VersionFrancais/Documents/nouveau/journalOff10.pdf

Vu le décret présidentiel n° 08-366 du 17 Dhou El Kaada 1429 ... Vu l'arrêté interministériel du 20 Safar 1427 correspondant au 20 mars 2006 fixant ... Art.14 : Les travaux pratiques ont pour objectif d'aider l'étudiant à mettre en ..... bulletin officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique. ...

http://www.univ-blida.dz/pdf/dispo_commune.pdf

Vu le décret présidentiel n° 08-366 du 17 Dhou El Kaada 1429 ..... bulletin officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique. ...

http://www.umbb.dz/crc/arrete-136.pdf

Vu le décret présidentiel n° 08-366 du 17 Dhou El Kaada 1429 ... B Vu l'arrêté interministériel du 20 Safar 1427 correspondant au 20 mars 2006 fixant ... Art.14 : Les travaux pratiques ont pour objectif d'aider l'étudiant à mettre ..... bulletin officiel de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique. ...

http://www.umbb.dz/crc/arrete-Communes-LM-fr.pdf

cancer fatalities in the community around Los Alamos.17. These are estimates straight out of the Draft sPeis. ...... www.ambafrance-dz.org/iMg/essais_nucleaires.sAhArA.pdf. ... Journal officiel de la République française, 20 mars 1962, p. 3030. ... dans le monde: cas du sahara Algérien, Alger, 13-14 février 2007. ...

http://www.ieer.org/sdafiles/15-3.pdf

2 juil. 2009 ... sommes payées par le client algérien et elle est libératoire de ..... 9 Voir Bulletin Officiel des Impôts 14 B-3-03, Instruction du 22 mai 2003 para. 81. .... Arrêté interministériel du 17 février 2009, J.O. n° 25, .... Arrêté du 14 mars 2009, J.O. n° 28, 10 mai 2009, définissant les informations ...

http://www.necfa.com/telecharger/actualites/presse/Revue-KPMGn2Juillet2009.pdf

L'Algérie a depuis le 14 / 12 / 2003 réalisé et validé son PAN, ... complétée par le message de l'UNCCD reçu le 15 mars par la Direction .... www.cg.gov.dz/psre/bilan-psre.htm ..... 9 Journal officiel du 08/01/95. 10 Profil de l'Algérie, ...... algérien. 17 500 700. 11 573 700. 3. Projet de développement rural ...

http://www.unccd.int/cop/reports/africa/national/2004/algeria-fre.pdf

14 Convention ratifiée par le décret n° 81-315 du 28 novembre 1981, ...... signé avec la France le 17 mars 1988. Il concerne essentiellement le .... échange dans un cadre de partenariat, à l'horizon 2010 et l'instauration d'un dialogue ...... Journal officiel de la République Algérienne Démocratique et Populaire ...

http://www.ilo.org/public/english/protection/migrant/download/imp/imp77f.pdf

12, Boulevard Colonel Amirouche. Alger. Algérie. dsval@wissal.dz .... devrait être supprimé, selon les engagements internationaux pris par la Tunisie, en 2010-2011. .... membres de l'Union du Maghreb Arabe » des 09 et 10 mars 1991, ... Loi n° 17-04 portant code du médicament et de la pharmacie (Bulletin officiel du ...

http://www.oie.int/fr/manifestations/VETMED08/pdf_manuscrits/pdf_français/BOUGUEDOUR_2603_Session2_Legislation & Control Africa_Manuscript_fr.pdf

mis en place un programme «Dé jent et dz'endret» qui vise a` recen- ... publié par le Conseil supérieur de la langue arabe a` Alger (CSLA). Ce guide s'étend aux technologies de ... La semaine de la francophonie aura lieu en mars 2010. A` cette ..... recomposée le 17 avril 2009 (Journal officiel du 2 mai 2009), tou- ...

http://www.terminometro.info/public/Lettre 15 sft.pdf

Tel : 00213 21 90 14 46. Email : cder@ist.wissal.dz .... The executive decree of 25 Mars 2004 specifies these tariffs. The effects of these legislative dispositions remain however very ..... Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. ... Vu la loi n° 83-17 du 16 juillet 1983, modifiée ...

http://www.med-enec.com/en/TOPIC/Baseline Studies/ALGBaselineStudy.pdf

essentiels définis dans la Stratégie 2010 notamment celui de la gestion des désastres, ...... Le Croissant-Rouge algérien a participé les 28 et 29 Mars ...

http://www.cra-dz.org/demo/bulletins/files/elhilal28.pdf

13 nov. 2009 ... décision en prétextant que ce journal. «n'a pas d'agrément». Comment peut- .... du texte officiel ayant, le moins qu'on puisse dire, occulté les ...... Michel Hidalgo est né le 22 mars 1933 à Leffrinckoucke (nord de la France). ...... A partir du mardi 17 jusqu'au dimanche 28 février 2010. Alger. ...

http://www.elwatan.com/IMG/pdf/elwatanWeekend13112009.pdf

26 mars 2010 ... je n'ai jamais donné d'interview au journal que vous avez cité ! Si- ...... DZ BUZZ. Djeghlouf se déchaîne sur le web. P17. Un ami qui ...... 14h à 17h30, Hamid Larbi pour Ce Champ de mot, dimanche 28 de 15h à 19h… ...... Vendredi 26 mars 2010. El Watan. L'international algérien de l'Ittihad Djed- ...

http://www.elwatan.com/IMG/pdf/elwatanWeekend26032010.pdf

email : caci1@wissal.dz. Directeur de la publication. Mohamed Chami. Directeur de la rédaction ...... mars 2006. Pour le tronçon Est, cinq soumissionnaires à savoir Bechtel, le ..... 17 unités. Murs de soutènement : 14 unités. Lot ouvrages d'art ...... au Journal officiel de la. République algérienne démo- ...

http://www.caci.dz/fileadmin/template/pdf_mutations/Mutations57.pdf

Le gouvernement algérien a mis en place différents programmes pour ... Horizon 2010: À moyen terme, d'autre projets de moindre envergure se poursuivront: ..... Bulletin Officiel des Marchés de l'Opérateur Public BOMOP qui publie les avis .... Tél. :+213 21 91 14 82. Fax: +213 21 91 14 88. Courriel: aga@mtp-dz.com ...

http://www.fmaffaires.ca/pdf/Algerie+-+Profil+des+travaux+publics.pdf

publié le 1er juillet 2008 (journal officiel n° 37 du. 6 juillet 2008) ayant pour objet de .... taux ferreux, du 17 au 21 mai 2008 (Algérie. - Alger) ; ...

http://www.anpm.gov.dz/news/Rapports_act/2008.pdf

19 mars 1986. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE. 285. 19 mars 1986 ...... Fait à Alger, le 14 Rajab 1424 correspondant au 11 sep- tembre 2003. ...... Vu le décret n°87-70 du 17 mars 1987 portant organisa- ...... Tel 213 21 50 73 93 Fax 213 2150 88 49 - site Web :http://www.metec.dz. CONVENTION ...

http://www.univ-chlef.dz/Guide_pratique-2008.pdf

Gouvernement algérien,dès le début des années 90,une politique de ...... 14 Enquête de la CNUCED auprès des investisseurs étrangers en Algérie ...... (en particulier ceux des Ministères compétents, de l'ANDI et du Journal officiel). ...... Guide d'investissement en Mauritanie : Opportunités et conditions – Mars ...

http://www.unctad.org/fr/docs/iteipc20039_fr.pdf

2010 des 1 177 km de la liaison Annaba-. Tlemcen, constituant le tronçon national le plus ...... l'ordonnance n˚76-26 du 25 mars 1976. (Journal Officiel n˚31/1976). Les annexes ...... Variation%. Air Algérie. 3 314. 59,70. 2 826. 43,17. -14,73 ..... /AL_T2_01.pdf. Communication de la Commission au Conseil et ...

http://www.euromedtransport.org/fileadmin/download/maincontract/diagnostic/part2_algeria_fr.pdf