journal officiel 2010 statut des corps communs.pdf - PDFQueen - PDF Search engine. Free unlimited pdf search and download.

Bureau des affaires communes, de la contractualisation et des études ... portant statut du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens ... par appel à candidatures publié au Journal officiel du . ...

http://wwwobs.univ-bpclermont.fr/lmv/CNAP-TI/concours/AvisJO_Concours2010.pdf

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http://sante.weka.fr/media/file/2721_divers_statuts_joe_20100224_0030.pdf

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http://sante.weka.fr/media/file/2523_logement_joe_20100110_0017.pdf

Pour 2010. Pour 2011. 15. 17,5. 20. Corps des directeurs d'études de l'École .... Régi par le décret n° 88-651 du 6 mai 1988 modifié relatif au statut des ...

http://media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/19/71/3/taux_promotion_53713.pdf

spécifique d'avancement de grade, au titre de l'année 2010. ... chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités ... études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes (bureau DGRH A1 - 3), ... présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement ...

http://media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/_Personnel_enseignant_du_superieur_et_chercheurs/25/1/KMBT36220091105090224_125251.pdf

28 janv. 2010 ... correspondant au 19 janvier 2008 portant statut ... 14 mars 2010. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 17. Arrêtent : Article 1er — Le présent arrêté a .... des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux ...

http://www.mincommerce.gov.dz/fichiers10/arr28012010fr.pdf

correspondant au 19 janvier 2008 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux ... 7 mars 2010. Art. 2. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et ...

http://www.dgfp.gov.dz/texte/prospecFr1015.pdf

10 janvier 2010. MINISTERE DES FINANCES. Arrêté interministériel du 17 Chaoual 1430 ... Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. .... correspondant au 19 janvier 2008 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps communs, aux ...

http://www.dgfp.gov.dz/texte/Arreté F2010002.pdf

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http://www.snch.fr/fileadmin/fichiers_redacteurs/pdf/Textes_legislatifs_reglementaires_statutaires/Textes_legislatifs_statutaires_reglementaires/Decret_2010-264_du_11_mars_2010_modififant_le_decret_2005-920_direction_des_EPS_JO__2010-03-16.pdf

6 févr. 2010 ... directions communes de l'hôpital local, à Grandvilliers et de la fondation Halleur ... 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des .... de la publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la ...

http://www.snch.fr/fileadmin/fichiers_redacteurs/pdf/Textes_legislatifs_reglementaires_statutaires/Publications_de_postes/D3S_publication_chefs_JO_2010-02-06.pdf

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http://cnap.obspm.fr/Textes/JO2009_promotions.pdf

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http://www.cda-pr.univ-rennes1.fr/digitalAssets/163/163089_joe_20100325_0026.pdf

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http://www.union-crs.fr/Doc/Journal_Officiel/2010-02-27_MODALITES_VAP.pdf

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http://www.union-crs.fr/Doc/Journal_Officiel/2010-03-18_PASSERELLE_GN_PN.pdf

de communications ;. Vu le décret nA 85-36 du 23 février 1985 portant ... Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. ... correspondant au 18 février 2010 portant statut ... corps des praticiens médicaux généralistes de santé publique ; ...

http://www.joradp.dz/JO2000/2010/013/FP5.pdf

10 janvier 2010. Arrêté interministériel du 18 Ramadhan 1430 correspondant au 8 septembre 2009 fixant le ... correspondant au 19 janvier 2008 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps communs, aux ...

http://www.joradp.dz/JO2000/2010/002/FP23.pdf

3 mars 2010 ... 3 mars 2010. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Texte 99 sur 142 . . Avis et communications. AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS ... 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des ...

http://www.recrutement.air.defense.gouv.fr/docs_concours/joealicence.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Texte 144 sur 170 ... sera organisé en 2010. Ce concours donnera accès aux corps des officiers mécaniciens ... 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des officiers de ...

http://www.recrutement.air.defense.gouv.fr/docs_concours/joeatotres.pdf

21 mars 2010 ... Journal officiel ↑. Arrêté du 24 février 2010 portant modification ... au titre de l'année 2010 le nombre de postes offerts au concours commun ... statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires ...

http://www.onisep.fr/onisep-backoffice/_onisep/upload/reso_veille_JO_16_21mars10.pdf

La Direction des Journaux officiels édite le Statut général des ...... le calendrier prévisionnel paru au Journal officiel comporte en annexe la ..... commun aux armées et formations rattachées). Ecole militaire du corps technique et ...

http://bo-rh.inserm.fr/INSERM/IntraRH/RHActualites.nsf/(vActualitesParIDBO)/B0EEBD21CEB99FDDC12576F5004D8A76/$file/AvisConcoursFPE2010.pdf?OpenElement

JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE FRANÇAISE. 18 Février 2010. ACTES REGLEMEMTAIRES DU HAUT-COMiISSÂfRI ... correction de l'Imprimerie officielle du corps de l'Etat ... des collectivités territoriales aux communes de la Polynésie. Page LEXPOL 8 de 120 .... Vu le décret n° 2005-939 du 2 août 2005 portant statut ...

http://www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/les_communes/intercommunalite/la_cci-pf/composition_de_la_cc/downloadFile/attachedFile_1/arrete_109_DIPAC_du_26_janvier_2010.pdf?nocache=1266890345.13

31 déc. 2009 ... statut d'autonomie de la Polynésie française, modifiée par les lois organiques n° 2007-223 du 21 février 2007 ... communes de Polynésie française, à leurs groupements et à ... présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la ... d'incendie et de secours qui peut être soit Un corps communal ...

http://www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/sections/actualites/les_marches_publics/annonces_judiciaires/downloadFile/attachedFile/annonces_legales_2010.pdf?nocache=1263868745.53

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http://www.snicef-cgc.fr/Textes du site/MEEDDM Décret 2010-303 du 22 03 2010 statut des attachés équipement.pdf

Journal Officiel de la République Tunisienne — 10 avril 2009. N° 29. Page 1012. CHAMBRE DES DEPUTES ... statut particulier au corps commun du personnel de presse ... l'indemnité de non clientèle durant la période 2008-2010, ...

http://www.santetunisie.rns.tn/msp/Journal0292009.pdf

Journal Officiel de la République Tunisienne — 19 mars 2010. Page 717. PREMIER MINISTERE. NOMINATIONS ... fonds commun des collectivités locales, ensemble les .... statut du corps médical des hôpitaux, ensemble les ...

http://www.santetunisie.rns.tn/msp/journal/Journal2010.pdf

de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la ...... aborder plus généralement les points communs et les différences entre arts ...... 1999 modifié relatif au statut du corps de l'inspection générale de ...

http://www.ac-strasbourg.fr/sections/enseignements/secondaire/pedagogie/les_disciplines/lettres-histoire_dan/histoire-geographie/documents_officiels/cap/programme_hgec_cap/downloadFile/file/Nouveaux_programmes_CAP_histoire_geographie_education_civique.pdf?nocache=1267126693.13

publication au Journal Officiel. Le délai court donc jusqu'au 30 juin 2010, ... de la loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010. ..... dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant ... décret n° 89-709 du 28 septembre 1989 portant statut du corps des directeurs ...

http://www.ferc-sup.cgt.fr/site/IMG/pdf/CirculaireReclassementMcf_20100122.pdf

1er avril 2010. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ... complémentaires d'admission aux concours d'accès aux corps de la fonction ... Vu le décret no 2003-770 du 20 août 2003 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection du ... apprécier les aptitudes du candidat au travail en commun et à la ...

http://itefa.unsa.org/IMG/pdf/organisation_du_3eme_concours_de_recrutement_des_IT.pdf

Journal Officiel de la République Tunisienne — 8 janvier 2010. N° 3. Page 76. Chérif Mohamed Hafedh, ... portant statut particulier du corps commun des ...

http://www.onagri.nat.tn/jortagri/8089.pdf

doivent remplir sont fixées par le statut particulier du corps de fonctionnaire .... JANVIER 2010. ADMINISTRATIONS. CORPS CONCERNÉS. DATE des épreuves ..... le calendrier prévisionnel paru au Journal officiel comporte en annexe la liste ...

http://ipag.univ-lille2.fr/fileadmin/user_upload/mes_documents/Actu_Concours/JO__calendrier_prev_concours_2009-2010.pdf

Début janvier 2010, les établissements et les sections du CNU disposeront via GESUP 2, des ... directeur de services communs d'université, dès lors que ces services ... d'avancement de grade a été publié au bulletin officiel du ministère de ... et portant statut particulier du corps des professeurs d'université et ...

http://www.univ-provence.fr/Local/up/dir/user-95/dpenseignant/calendrier2010.pdf

Journal Officiel de la République Tunisienne — 23 octobre 2009. Page 3221 l'ont modifié ou complété et notamment le ... statut particulier au corps commun des ingénieurs des ... et de la technologie le 3 janvier 2010 et jours suivants, ...

http://www.mes.tn/francais/divers/texte_juridique/arrete_20_10_09_b_fr.pdf

Le décret du 10 septembre 2009 paru au Journal Officiel du 12 septembre 2009 crée le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF). ... de la forêt, remplacées début 2010 par des directions ... conformément à l'article 1er de ce statut, ces ingénieurs ... connaissances générales acquises en commun ; ...

http://www.agroparistech.fr/IMG/pdf/IPEF_com_long_090912_illustre.pdf

14 janv. 2010 ... publié au Journal officiel de la République française. ... Statut : Corps : Grade d'appartenance : Parcours de formation. Formation continue ...

http://denis.weiss.free.fr/boen/2010/2.pdf

applicables à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B. ... 2010 a été publié au Journal Officiel le 19 août 2009. ...

http://www.ofpra.gouv.fr/documents/Note_de_service_SPEX_07092009.pdf

Concours élèves stagiaires OCTAAM SESSION 2010 page 1/10 ... 3) Dispositions communes. Pour vous présenter au concours d'officier du corps technique et .... Ces listes sont publiées au journal officiel de la république française. ... du 12 septembre 2008 qui définit leur statut, les officiers du corps technique et ...

http://www2.equipement.gouv.fr/recrutement/presentations_generales/OCTAAM-E&I-Elève_stagiaire-2010-pg.pdf

relevant pas d'un statut commun seront exami- nées en liaison avec le ministère qui .... [Journal officiel]. Textes parus récemment au J.O ... Décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics ... tions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonc- ...

http://www.cfdt.fr/content/medias/media25118_ySgjvZEzxvmGtDd.pdf

changement de statut de La Poste n'a aucune incidence sur les partenariats .... A compter du 1er mars 2010, les corps de fonctionnaires de La Poste sont ..... communs qui relèvent du service universel de ceux qui n'en relèvent pas » ; ... Décision no 2010-601 DC du 4 février 2010 publiée au Journal officiel de ce jour.

http://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/textes/lois/loi-2010-123-LaPoste.pdf

statut particulier du corps des bibliothécaires adjoints spécialisés. ..... des communications électroniques. J.O n° 15 du 19 janvier 2010 ...

http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/bo/bo_pdf/2010/bo182.pdf

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http://www.fpip-police.com/FPIP/IMG/pdf/avancement/20100129 Arrete 15 janvier 2010 fixant contenu et modalites examen Brigadier Chef.pdf

10 févr. 2010 ... (Texte non paru au Journal officiel). Le ministre d'Etat, ... Vu le décret no 87-997 du 10 décembre 1987 modifié relatif au statut particulier du corps des ... taires communes applicables à divers corps de fonctionnaires de la ... de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2010 les ...

http://www.bulletinofficiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO20102/met_20100002_0100_0003.pdf

16 mars 2010 ... Journal Officiel du 16 mars 2010. Le refus de l'évaluation de ... communes entre établissements relevant d'autorités distinctes. .... décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements ...

http://syncass-cfdt.fr/IMG/pdf/16032010_-_Publication_des_decrets_statutaires.pdf

décembre 2001 portant statut particulier du corps des attachés d'administration ... zones relatives au classement des communes, définies par les .... de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République ...

http://pdf.foaphp.org/logement.pdf

communications de la Nouvelle-Calédonie, est sur sa demande, placée en congé post-natal du 17 ... JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE. 849. 9 février 2010 ... relevant du statut particulier du corps des sages-femmes du cadre ...

http://www.juridoc.gouv.nc/JuriDoc/JdJ201.nsf/JoncP/2010-00849/$File/2010-849.pdf?OpenElement

Le décret du 10 septembre 2009 (format PDF - 203 ko) paru au Journal Officiel du 12 septembre ... de l'agriculture et de la forêt, remplacées début 2010 par des directions ... Le décret du 10 septembre 2009 définit le statut du nouveau corps. ... disposer de connaissances générales acquises en commun ; ...

http://aiggref.portail-gref.org/upload/documents/2009267135851_IPEFdocumentSGMAAP.pdf

centrales, des wilayas et communes, ainsi que des établissements publics à caractère administratif en relevant ; ... 1429 correspondant au 24 décembre 2008 portant statut ... tests professionnels pour l'accès aux corps spécifiques des ... 13 janvier 2010. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 03 ...

http://www.concours-fonction-publique.gov.dz/AIM_Cadre/C86.pdf

15 mars 2010 ... Arrêté du 14 janvier 2010 portant nomination des membres du jury de fin de ... 94-874 du 7 octobre 1994 fixant les dispositions communes ... Vu le décret no 2002-1569 du 24 décembre 2002 portant statut particulier du corps de l'inspection .... publié au Bulletin officiel du ministère de la santé. ...

http://www.sante-sports.gouv.fr/fichiers/bo/2010/10-02/ste_20100002_0100_0004.pdf

30 juillet 2009 - JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ... 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs .... Calendrier de la procédure d'inscription sur les listes de qualification 2010 aux fonctions ...

http://doctorants.mshparisnord.org/actualite/IMG/pdf/qualification.pdf

portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico- sociaux de la FPH. Journal Officiel. N° 63, 16 mars 2010 ...

http://portaildoc.chu-lyon.fr/hcldoc/uploads/media/Selection_2010_03.pdf

19 févr. 2010 ... En application des termes de l'article 6 du décret n°94-874 du 7 octobre 1994 portant dispositions communes ... nouveau corps. En effet, la note d'information n°823 du ... dans la limite du contingent de promotions fixé par le statut ..... est mise à jour annuellement et publiée au Journal officiel. ...

http://agriculture.gouv.fr/sections/publications/bulletin-officiel/2010/bo-n-07-du-19-02-10/note-service-sg-srh/downloadFile/FichierAttache_1_f0/SRHN20101031Z.pdf?nocache=1134040585.85