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2 avril 2008. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 18. Le ministre des transports. Mohamed MAGHLAOUI. Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ...

http://www.sante.dz/jms2010/oms/arrete10-juin07.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 22. 10. Vu l'ordonnance n° 95-06 du 23 Chaâbane .... le représentant du ministre chargé des transports ; ...

http://www.sante.dz/jms2010/oms/dec02-115.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 08. 15 Safar 1431. 31 janvier 2010 ... circulation routière au ministère des transports, exercées ...

http://www.joradp.dz/JO2000/2010/008/FP15.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 14. MINISTERE DES TRANSPORTS. Arrêté interministériel du 8 Safar 1431 correspondant ...

http://www.joradp.dz/JO2000/2010/014/FP14.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65 ... ministre des transports,. Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4° et 125. (alinéa 2) ; ...

http://www.mincommerce.gov.dz/fichiers/dec98269fr.pdf

10 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 30. 4 Dhou El Hidja 1414. 15 mai 1994 ... les attributions du ministre des transports; ...

http://www.mincommerce.gov.dz/fichiers08/arr60494fr.pdf

a JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N* 07 Aouel Safar 1430 iü 28 janvier 2009 ... Ministère des transports. Le demier disponible. Agriculture ...

http://www.mem-algeria.org/legis/Elec_Dist_Gaz/Decret_09_25.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75 ..... En cas de nécessité, le ministre chargé des transports peut prescrire des restrictions d'itinéraire ...

http://www.mem-algeria.org/fr/secteur_prive/Decret_03-451_prod_chimiques.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 65. Art. 4. — Le secrétariat de la commission ... l'administration centrale du ministère des transports ; ...

http://faolex.fao.org/docs/pdf/alg67486.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 82 ..... ministère des transports concernés par l'activité portuaire et maritime ; ...

http://faolex.fao.org/docs/pdf/alg85609.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 31. CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX ...... le directeur des ports du ministère des transports ; ...

http://www.comercio.mityc.es/NR/rdonlyres/9443369B-8D6A-40E5-9C9A-1B8DCAF4ED96/0/DECRETO09183Argelia.pdf

25 février 2010. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 14. MINISTERE DES TRANSPORTS. Arrêté interministériel du 8 Safar 1431 correspondant ...

http://www.ambassade-algerie.ch/actualites/2010/economie/F2010014.pdf

de Russie, le ministère des transports de la Fédération de ...... sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. ...

http://www.ambassade-algerie.ch/img/F2009053.pdf

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne ... ministre chargé des transports et son siège est fixé à. Alger. ...

http://www.enacta.org/pdf/Statuts Enacta.pdf

nommés par arrêté du ministre chargé des transports, pour une durée de trois (3) ans renouvelable ... décret au Journal officiel de la République algérienne ...

http://www.enacta.org/pdf/Organisation-Fonctionnement-Centre National Permis Conduire.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 52. 16. 19 Joumada Ethania 1426 ... transports et le ministre des finances lors de l'élaboration ...

http://www.santetropicale.com/santemag/algerie/dec0705.pdf

destinés au ministère de la justice, direction générale de ... Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. .... de transport, pour la canalisation algérienne ...

http://www.cna.dz/dmdocuments/metier/reglementation/blanchiment/Arrêté du 30 mars 2008 appl de l'art 21 de la loi n° 05-01 du 6 02 05 JO N°25 du 18 05 08.pdf

19 mai 2007 ... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 33. 3 Joumada El Oula 1428. 20 mai 2007. — un expert en assurances désigné par le ministre ...

http://www.cna.dz/dmdocuments/textesjur/decrets/dec-19-05-07/DE N°07-138 du 19 mai 2007 fixant les Missions, l'organisation et le fonctionnement de la Centrale des Risques (JOn° 33 du 20 mai 2007.p 7 et 8.pdf

présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire, les walis adresseront au ministre des transports, la liste des ...

http://www.caci.dz/fileadmin/template/recueil/pdf/Arr_t__interminist_riel_du_15_septembre.pdf

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la ... Annexe 1. République algérienne démocratique et populaire. Ministère des transports ...

http://www.caci.dz/fileadmin/template/recueil/pdf/ARR_T__2.PDF

MINISTERE DES FINANCES été du 12 Rabie El Aouel 1429 correspondant an. 30 mars 2008 fixant les modalités d'application ... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE V 25 ... transport aérien, feuille de route ou tout autre titre de ...

http://www.mf-ctrf.gov.dz/Textes Nationaux/Arrêté du 30-03-2008 fixant les modalités d'appl. de lart 21 de la loi 05-01 du 06-02-2005 BA FT.pdf

19 févr. 2007 ... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 23 ... transports ;. — Mustapha Hamoudi, représentant du ministre de l'industrie ; ...

http://www.mptic.dz/fr/docs/Arretes/19-02-2007 Fr.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 19. 28 Rabie El Aouel 1430 ... M. Messaoud Benchemam, représentant du ministre des transports ; ...

http://www.mptic.dz/fr/docs/Arretes/ANF 09- 02- 09fr.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 48. 3. 4 Rajab 1427. 30 juillet 2006. MINISTERE DES TRANSPORTS. Arrêté interministériel du 20 Rabie El Aouel ...

http://www.creg.gov.dz/fr/pdf/06-10.pdf

tarifs et à la rémunération des activités de transport et de ..... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 07. MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE ...

http://www.creg.gov.dz/fr/pdf/09-25.pdf

Bulletin Officiel du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et ... Algérie. Échange. Reconnaissance pendant la durée de la mission. Andorre ...

http://www.jurisconsulte.net/upload/dsrnnwypjk.pdf

Officiel du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ... Algérie. Échange. Reconnaissance pendant la durée de la mission. Andorre ...

http://www.adate.org/ide/menu-cote1/textes-lois/textes-infos-pratiques/liste-pays-echange-permis.pdf

9 nov. 2008 ... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 62. Décret présidentiel nA 08-338 du 26 ...... du représentant du ministre des transports ; ...

http://www.mtp.gov.dz/GUIDE JURIDIQUE/marches-publics-et-contrats/15-Decret-code-de-marches-publics-11-2008.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 89 ... le ministre des transports ;. — le ministre de la jeunesse et des sports ;. — le ministre du tourisme ...

http://consulatalgeriemontreal.com/src/actualites/ANDI/doc/Tarifs électricité et gaz.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 79. 13. 9 Dhou El Hidja 1428. 18 décembre 2007 ... Sur le rapport du ministre de l'énergie et des mines, ... livraison des systèmes de transport par canalisation du producteur. ...

http://consulatalgeriemontreal.com/src/actualites/ANDI/doc/Décret 07-391.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 03. 2. 18 Dhou El Kaada 1424. 11 janvier 2004 .... l'administration des moyens au ministère des transports. ...

http://www.cnac.dz/Ressources/Dowloads/decrets.pdf

général du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique. .... Journal officiel de la République algérienne démocratique ...

http://www.algerianembassy.it/site-home/service_file/code_nationalite_modif.pdf

général du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique. ..... Journal officiel de la République algérienne démocratique ...

http://www.algerianembassy.it/site-home/service_file/code_famille_modifier.pdf

JOURNAL OFFICIEL E*E LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 58. 16 Rabie Et! 9 août 1998 .... Ministre du transport et des postes et télécommunications ...

http://www.douane.gov.dz/conventions/convt_fichiers/Jordanie.pdf

ministère de l'intérieur et des collectivités locales ;. Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel ..... production et au transport d'hydrocarbures ainsi que les ... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 53 ...

http://www.douane.gov.dz/former_fichiers/externe_fichiers/exaljo.pdf

19 mai 2007 ... tarifs des transports de voyageurs ordinaires sur les lignes ... présent décret, le ministère des moudjahidine établit des conventions avec les opérateurs ..... à compter de sa publication au Journal officiel. Art. 35. ...

http://www.sante-dz.com/legislatifs/19-05-07.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 61. CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX ..... Ministre des transports maritimes et de la marine marchande ...

http://www.sante-dz.com/legislatifs/06-10-07.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N$ 81. Décret exécutif n$ 05 473 du 11 Dhou El .... Dans ce cas, le ministre chargé des transports est tenu ...

http://ubifrance.typepad.fr/files/com.tpt.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 56. 16. 20 Rajab 1424. 17 septembre 2003. — être inscrit en thèse de doctorat en Algérie ; ...

http://www.univ-batna.dz/fse/ser-formation-stage/Decret_ presidentiel_03-309fr.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 32. 15. 19 Rabie Ethani 1427. 17 mai 2006 ... Bensalem est nommé directeur des transports à la wilaya de Blida. ... comptabilité au ministère du travail et de la sécurité sociale.

http://www.mtess.gov.dz/mtss_fr_N/Derniers Textes Parus/Décrets Présidentiels/2006/français/F2006032.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE Nƒ 73. 26. Pour le ministre des finances ... la sécurité sociale et les compagnies aériennes de transport ...

http://www.mtess.gov.dz/mtss_fr_N/Derniers Textes Parus/Arrêtés Ministerielles/2005/français/F2005073.pdf

Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. .... transport et de stockage des produits pharmaceutiques inflammables et dangereux ; ... du ministère chargé de la santé, dans un délai n'excédant ...

http://www.snapo.org/files/CAHIER DES CHARGES IMPORTATION PRODUITS PHARMACEUTIQUES.pdf

21 Rajab 1428. 5 août 2007. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 49. MINISTERE DES TRANSPORTS. Arrêté du 27 Joumada El Oula 1428 correspondant au ...

http://www.snapo.org/files/decret_psycho_aout2007.pdf

des structures du ministère des affaires étrangères sont fixés par arrêté conjoint du ministre des ..... centrale a droit à la prise en charge des frais de transport de ...... Journal officiel de la République algérienne démocratique ...

http://www.amb-algerie.fr/Docs/maetxt/Statut_agents_diplocsl.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 38. Décret présidentiel nA 09-221 du Aouel Rajab 1430 .... l'étranger ainsi que les frais de transport du mobilier et du ..... exerce hors du ministère des affaires étrangères ou d'un ...

http://www.amb-algerie.fr/Consulaire/decret n°09-221.pdf

l'ordonnateur de ce compte est le ministre chargé des transports. ..... Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. ...

http://www.mf.gov.dz/documentation/LF2008C.pdf

MINISTERE DES TRANSPORTS. Arrêté du 13 Chaoual 1427 correspondant au 5 novembre 2006 fixant les ..... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA08 ...

http://www.cuniv-khenchela.edu.dz/fr/LMD/textes_fichiers/Jo_Postes_CUniv_Janv2007.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 28. Décret exécutif nA 06-145 du 27 Rabie El Aouel 1427 ... du représentant du ministre des transports ; ...

http://www.ciddef-dz.com/pdf/les-lois/loi3-nouvelle-handicapes.pdf

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 49. MINISTERE DE L'AMENAGEMENT ... Guellil Djilali, représentant du ministre chargé des transports ; ...

http://www.matet.dz/pdf/legislations_lois/littoral/arrete_littoral/conseil/Fp20.pdf

MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS. Arrêté du 17 novembre 1901 relatif aux .... Algérie du décret du 3 janvier 1959 susvisé, modifié et complété ... cution dû présent décr-f. qui sera publié au Journal officiel de la ...

http://www.fortunes-de-mer.com/documents pdf/legislation/Francaise/Epaves/Loi 61-1262 24 novembre 1961 Police Epaves Maritimes.pdf