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9 janv. 2009 ... relative aux règles prudentielles régissant l'activité des OPCVM. Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°12-01 relative aux ...

http://www.cdvm.gov.ma/uploads/circulaires/cir0109.pdf

Article 7 : Règles prudentielles. 7.1. La somme des soldes créditeurs de l'ensemble des comptes en devises étrangères ouverts au nom d'un même OPCVM, ...

http://www.cdvm.gov.ma/uploads/circulaires/Circulaire03-08_OPCVM.pdf

Définitions et caractéristiques. Organisation du marché des OPCVM en Tunisie. Règles prudentielles des OPCVM. Risques des OPCVM. Responsabilités des OPCVM ...

http://www.cosumaf.org/ressources/file/pdf/OPCVM_TUNISIE VALEURS.pdf

L'OPCVM sollicitant son agrément doit s'engager par écrit à respecter les règles prudentielles définies dans une instruction de la COSUMAF. Article 271 : ...

http://www.cosumaf.org/ressources/file/pdf/605805552474bf3523b121.pdf

8.1 Les règles prudentielles édictées aux sections, ci-dessus, sont respectées en permanence par l'OPCVM. 8.2 En cas de non-respect desdites règles, ...

http://www.apsb.org.ma/images/reglement/CIRCULAIRES_CDVM/circulaires_OPCVM/2001_Cir_OPCVM.pdf

Pour ces OPCVM de trésorerie, également soumis aux règles prudentielles applicables à ces organismes, l'éligibilité en qualité d'« équivalent de trésorerie ...

http://www.focusifrs.com/content/download/1942/9617/version/1/file/AMF+OPCVM+tresorerie.pdf

Les Fonds Dexia sont des OPCVM : organismes de placement collectif en ... La SICAV est tenue de veiller au respect des règles prudentielles fixées par des ...

http://www.dexia-bil.lu/webquotes/htm/download/fr/fonds_dexia_fr.pdf

droit français (et fait donc l'objet de règles prudentielles précises et ... incluant la nouvelle réglementation sur les produits pour les OPCVM et mandats ...

http://www.amf-france.org/documents/general/4678_1.pdf

Les OPCVM d'épargne salariale ne sont pas soumis aux mêmes règles prudentielles que les autres OPCVM, et peuvent notamment présenter une forte concentration ...

http://www.amf-france.org/documents/general/8205_1.pdf

Allianz Multi Dynamisme est majoritairement composé d'OPCVM actions avec, dans ... réglementaires et des règles prudentielles imposées. Forme juridique: ...

http://www.allianzgi.fr/FICHIERS/DOCS/FP_FR0000449274.pdf

Le FCP Allianz Multi Actions Europe est un OPCVM d'OPCVM investi sur les ... ratios réglementaires et des règles prudentielles imposées. ...

http://www.allianzgi.fr/FICHIERS/DOCS/FP_FR0007017389.pdf

les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) régis ... réglementaires ou statutaires et des règles prudentielles qui les régissent ; ...

http://www.casablanca-bourse.com/bourseweb/Documents/SNI/fr/241_08_f.pdf_fr.pdf

réglementaires ou statutaires et des règles prudentielles qui les régissent ; ... Les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) régis ...

http://www.casablanca-bourse.com/bourseweb/Documents/HOL/fr/234_08_f.pdf_fr.pdf

l'honneur au nom dudit OPCVM ou de ladite société que je représente que les règles prudentielles mises en place par le Conseil Déontologique ...

http://www.oc.gov.ma/Circulaires/Export/annexe1721.pdf

d'agrément et de surveillance prudentielle continue de la part d'une autorité ..... l'émetteur d'un OPCVM dont l'entreprise d'assurances se borne à acquérir les ... leur appliquer les règles du point 6 de la présente lettre circulaire. ...

http://www.commassu.lu/upload/files/61/Circ01_8.pdf

aux règles prudentielles en assurance-vie, et en particulier par les ...... l'émetteur d'un OPCVM dont l'entreprise d'assurances se borne à acquérir les ...

http://www.commassu.lu/upload/files/171/Circ08_1.pdf

aux porteurs de parts. Art. 41. - Les règles prudentielles et de gestion applicables aux. O.P.C.V.M sont précisées par un règlement de la C.O.S.O.B. ...

http://www.caci.dz/fileadmin/template/recueil/pdf/Ord_96-08.pdf

de crédit devrait être soumis à des règles prudentielles équivalentes à celles prévues par la législation commu- nautaire. (9). Outre le cas où un OPCVM ...

http://www.afic.asso.fr/Images/Upload/Juridique/directive_2001_108_210102_opcvm.pdf

les modalités de passage au prospectus pour les OPCVM à vocation générale ; .... pour autant qu'il soit soumis à des règles prudentielles que l'AMF juge ...

http://www.afic.asso.fr/Images/Upload/DOCUMENTS/flash2_1204.pdf

Estimez-vous que les règles/autorités de surveillance prudentielle actuelles prennent en .... Peut-on parler de surveillance prudentielle pour les OPCVM, ...

http://www.europarl.europa.eu/hearings/20020710/qfr.pdf

prudentiels et des règles d'investissement, respect de la politique et des objectifs de gestion de l'OPCVM,…),. • gestion du passif (porteurs de parts de ...

http://www.wafagestion.com/wafagest/COMPRENDRE/GUIDE WGest.pdf

de trois axes : une harmonisation minimale des règles prudentielles fournies par les ... l'OPCVM détenu en fonds alternatifs, annonce des frais des fonds ...

http://www.defi-univ.org/IMG/pdf/Lubochinsky.pdf

7 avr. 2009 ... C. Exigences en matière de respect des règles de conduite. La relation à distance qui, .... Article 18. 3. du projet de directive OPCVM IV. ...

http://www.cbfa.be/fr/ki/circ/pdf/cbfa_2009_17.pdf

Article 41: Les règles prudentielles et de gestion applicables aux O.P.C.V.M sont précisées par un règlement de la COSOB. Article 42 : La fusion, ...

http://www.cosob.org/reglementation/reglementation-ord_96_08.pdf

constitution, de fonctionnement, ainsi que les règles prudentielles, ... ARTICLE 2 : La valeur liquidative d'une action ou part d'un O.P.C.V.M est obtenue ...

http://www.cosob.org/reglementation/reglementation-REG_ 97-04.pdf

établissement qui est soumis et qui se conforme à des règles prudentielles considérées par la CSSF comme au moins aussi strictes que celles prévues par le ...

http://www.fundinfo.com/it/CH.private/document-inline/artemis/8A75_LU0268337366_LM_fr_25-01-2010.pdf

tout en respectant les règles prudentielles, permettent de répondre aux besoins identifiés par les cotisants des fonds : 1° Il faut d'abord relever qu'il ...

http://www.conseil-etat.fr/cde/media/document//373269.pdf

celui prévu pour les détenteurs de parts d'un OPCVM et, en particulier, ... des règles prudentielles considérées par la CSSF comme équivalentes à celles ...

http://www.telemaque.lu/web/documents/Prospectus Complet (UCITS3) - TELEMAQUE.pdf

Des règles prudentielles ont conduit à exclure, de nouveau de la liste des .... Sont exclus également, les titres des OPCVM à règles d'investissement ...

http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/dgfarc20065032z.pdf

En outre, la. BCE souhaiterait souligner qu'il importe que des règles prudentielles équivalentes soient applicables aux différents intermédiaires. ...

http://www.ecb.eu/ecb/legal/pdf/c_28519991007fr00090013.pdf

en Europe depuis l'introduction de la Directive de l'Union sur les OPCVM – Organismes de .... règles prudentielles. L'autorité de tutelle est ...

http://www.banque-finance.ch/numeros/76/29.pdf

l'amélioration des règles prudentielles et la supervision des marchés financiers. ... OPCVM et leurs sociétés de gestion,. - Grandes entreprises, ...

https://banqueprivee.bnpparibas.lu/fr/pdf/brochure_MIFID_09_2007.pdf

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http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2008/0019/a019.pdf

Soumission à la chambre des députés d'une nouvelle loi sur les. OPCVM. Adoption d'un nouveau plan comptable. Adoption de nouvelles règles prudentielles de ...

http://www.afdb.org/fileadmin/uploads/afdb/Documents/Project-and-Operations/ADB-BD-IF-2008-209-FR-TUNISIE-RAP-PROGRAMME-DAPPUI-A-LA-COMPETITIVITE-I-PAC-I.PDF

La directive sur les OPCVM de 1985, qui est entrée en vigueur le 1er octobre 1989, .... grâce à l'équivalence des règles prudentielles auxquelles les ...

http://www.banque-france.fr/archipel/publications/cb_bul/etudes_cb_bul/cb_bul_01_etu_02.pdf

convient d'assurer la cohérence des règles prudentielles applicables aux différents intervenants (banques, assurances, OPCVM) dans le domaine des dérivés de ...

http://www.banque-france.fr/archipel/publications/cb_ra/etudes_cb_ra/cb_ra_2001_03.pdf

5 avr. 2005 ... contrepartie supporté par les OPCVM, pour autant que, conformément aux règles prudentielles fixées dans la directive 2000/12/CE et compte ...

http://www.cssf.lu/docs/cssf05_176.pdf

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http://www.univ-orleans.fr/deg/GDRecomofi/Activ/perrut.pdf

les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) régis par le Dahir ... statutaires et des règles prudentielles qui les régissent ; ...

http://www.casablanca-bourse.co.ma/bourseweb/Documents/SAM/fr/240_08_f.pdf_fr.pdf

modalités de souscription et de rachat de parts d'OPCVM ... respect des règles prudentielles. • absence de garantie en capital ...

http://www.emagister.fr/shared/uploads_courses/files_project_5/OPAV.pdf

(i) Contrôle de l'OPCVM et des différents intervenants .... spécifique en la matière. ∎. Des règles prudentielles sont prévues par les textes en vigueur ...

http://www.cmf.org.tn/pdf/coop_inter/AMERC/prcyrine.pdf

17 nov. 2006 ... d'investissements, assurances, OPCVM,...) ... niveau des règles prudentielles à respecter. ... abandonner les règles prudentielles ...

http://www.sciences-po.fr/spf/diplomantes/finance_entreprise/pdf/Reguler_hedge_funds.pdf

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http://www.alfi.lu/fileadmin/files/Why Luxembourg/Legal and Regulatory Environment/Lux loi OPC 201202 FR.pdf

L'application des règles prudentielles repose sur les montants inscrits dans ... d'OPCVM en situation de moins-value latente s'effectuera uniquement lorsque ...

http://www.gema.fr/media/pdf/DOC21_lettrenovembre.pdf

9 sept. 2004 ... de la coordination, par modernisation de la directive OPCVM, ... Les règles prudentielles fixées par les directives sont d'application ...

http://www.paris-europlace.net/files/pasf_reponse_paris_europlace.pdf

par des règles prudentielles exigeantes conduisant à des bases ... la moitié du portefeuille (actions ligne à ligne et OPCVM) ; ...

http://www.sham.fr/IMG/pdf/Rapport_Annuel_2009_DEFINITIF.pdf

refonte des règles prudentielles (Solvency. II) en complément de l'adaptation ..... mise en œuvre via des OPCVM qui présentaient l'avantage de ne pas être ...

http://www.edhec-risk.com/ALM/ifrs_solvency_II/index_html/attachments/EDHEC study_Impact IFRS Solvency II on ALM AM.pdf

Les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) régis ... réglementaires ou statutaires et des règles prudentielles qui les régissent ; ...

http://www.boursedecasablanca.com/documents/72_07_F.pdf

aux opérations de « short-selling » au sein des OPCVM. .... compte des règles prudentielles en vigueur. ... comptables sur les règles prudentielles et ...

http://www.alco.lu/docs/newsletters/Bulletin 16_final.pdf

13 nov. 2008 ... tendre à une harmonisation des règles prudentielles applicables aux ... ont été banalisés dans les transactions financières et les OPCVM. ...

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